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Facture impayée : le calendrier de relance qui fait payer

Q: Au bout de combien de temps relancer une facture impayée ?

Aucun délai légal ne s'impose. Une séquence efficace commence par une pré-relance une semaine avant l'échéance, puis un rappel dès le lendemain, une relance ferme à huit jours, un recommandé à quinze jours et une mise en demeure à trente jours.

Q: Que faire quand un client ne paie pas malgré les relances ?

Envoyer une mise en demeure en recommandé avec accusé de réception fixant un délai précis. Sans réaction, trois voies s'ouvrent : la procédure simplifiée des créances commerciales incontestées, l'injonction de payer ou le référé-provision.

Q: Peut-on facturer des frais de relance à son client ?

L'indemnité forfaitaire de 40 euros par facture couvre ces frais et s'applique de plein droit. Si les frais réellement exposés la dépassent, une indemnisation complémentaire peut être demandée sur justificatifs.

Par Arthur Gueroult · Mis à jour le 20 août 2026 · Lecture 10 minutes

Relance d'une facture impayée entre professionnels : suivi des échéances

À jour au 20 août 2026Intègre la loi du 23 avril 2026 sur le recouvrement des créances incontestées

Historique des mises à jour

20/08/2026 : refonte complète — calendrier daté en cinq étapes, trois modèles de courrier intégrés, calcul des sommes exigibles, ajout de la procédure de la loi n° 2026-307 du 23 avril 2026, section chantier, suppression des renvois vers des services tiers.
03/02/2025 : première publication.

Une relance qui aboutit n’est pas une relance polie. C’est une relance datée, chiffrée et documentée. Chez WhySoft Group, nous accompagnons depuis 1992 des PME du BTP et de l’industrie sur ce sujet, et le constat est toujours le même : ce qui bloque n’est presque jamais le ton employé, c’est l’absence de dossier. Un client qui sait que vous ne pouvez pas prouver la date de réception de sa facture n’a aucune raison de se presser. Voici la séquence à suivre, du lendemain de l’échéance au titre exécutoire.

En 30 secondes

Ne relancez pas à l’aveugle : cinq vérifications préalables déterminent si votre créance tiendra en cas de contestation.
Cinq étapes datées : pré-relance à J-7, rappel à J+1, relance ferme à J+8, courrier recommandé à J+15, mise en demeure à J+30.
Chiffrez dès le premier courrier : pénalités au taux de 8,25 % minimum et indemnité forfaitaire de 40 €, dues de plein droit sans mise en demeure.
Après la mise en demeure : trois voies existent, dont une procédure sans juge créée en avril 2026 — dont l’application pratique attend encore son décret.

Sommaire de l’article

Avant de relancer
Le calendrier en 5 étapes
Trois modèles à reprendre
Chiffrer dès la première relance
La mise en demeure
Après : les trois voies
Le cas du chantier

Avant Calendrier Modèles Chiffrer Mise en demeure Recouvrement Chantier FAQ

1. Avant de relancer : les cinq vérifications

Une créance solide est certaine, liquide et exigible : son existence n’est pas contestable, son montant est déterminé, et le délai de paiement a expiré. Ces trois qualités conditionnent toutes les suites possibles, y compris les procédures les plus rapides.

La commande est-elle tracée ? Devis signé, bon de commande, marché : sans engagement écrit, la discussion portera sur le principe et non sur le retard.
La livraison ou la prestation est-elle prouvée ? Bon de livraison signé, procès-verbal de réception, rapport d’intervention.
La facture porte-t-elle une date d’échéance précise ? Une date, pas un délai. C’est elle qui déclenche tout le reste.
Les mentions légales y figurent-elles ? Taux des pénalités et indemnité de 40 €. Sans elles, vous perdez le droit de les réclamer.
Le client a-t-il déjà contesté ? Un courriel de contestation, même sommaire, même ancien, change la nature du dossier et ferme certaines voies rapides.

L’erreur qui coûte le plus cherRelancer par téléphone sans rien écrire. Trois mois plus tard, il ne reste aucune trace des engagements pris, et le débiteur soutient de bonne foi qu’il attendait un avoir. Chaque échange téléphonique se confirme par un courriel de deux lignes le jour même.

2. Le calendrier de relance en cinq étapes

Il n’existe aucun délai légal imposant de relancer à telle ou telle date. Mais une séquence régulière, appliquée à tous les clients sans exception, produit deux effets : elle évite l’oubli, et elle retire à la relance son caractère personnel. Ce n’est plus vous qui réclamez, c’est la procédure qui se déroule.

J-7 — la pré-relanceUn courriel bref, une semaine avant l’échéance, pour confirmer que la facture est bien arrivée au bon service. C’est l’étape la plus rentable de toute la séquence : elle règle les factures égarées avant qu’elles ne deviennent des impayés.
J+1 — le rappelDès le lendemain de l’échéance. Ton neutre, pas d’accusation : l’oubli reste l’explication la plus fréquente. Mentionnez déjà que les pénalités courent.
J+8 — la relance fermeUn courriel plus direct, doublé d’un appel téléphonique le même jour. L’objectif n’est plus d’informer mais d’obtenir une date de règlement, et de la confirmer par écrit.
J+15 — le recommandéLettre recommandée avec accusé de réception, reprenant le décompte complet : principal, pénalités calculées, indemnité de 40 €. C’est la première pièce véritablement opposable de votre dossier.
J+30 — la mise en demeureLe dernier acte amiable. Elle doit porter ce nom, fixer un délai précis, et annoncer la suite. Au-delà, chaque semaine perdue réduit vos chances : le premier créancier à agir est souvent le seul à être payé.

Pourquoi la régularité compte plus que la fermetéD’après l’enquête annuelle menée par l’Ifop pour le cabinet Arc en avril-mai 2026 auprès de 506 entreprises d’au moins 50 salariés, 79 % des entreprises allongent délibérément leurs délais fournisseurs pour soulager leur propre trésorerie. Le retard n’est donc pas toujours un oubli : c’est parfois un arbitrage. Face à un arbitrage, celui qui relance de façon systématique passe devant celui qui attend.

3. Trois modèles à reprendre tels quels

Le rappel à J+1

Objet : Facture n° [numéro] — échue le [date]

Bonjour [Prénom Nom],

Sauf erreur de notre part, le règlement de la facture n° [numéro] d’un montant de [montant] € TTC, échue le [date], ne nous est pas encore parvenu.

S’il s’agit d’un simple décalage, pourriez-vous nous indiquer la date à laquelle le virement sera émis ? Si un élément manque de notre côté pour débloquer le paiement, dites-le-nous : nous le fournirons aujourd’hui.

Nous vous rappelons qu’à compter de cette échéance, des pénalités de retard au taux de [taux] % ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € sont dues de plein droit.

Bien cordialement,

La relance ferme à J+8

Objet : Relance — facture n° [numéro] impayée depuis [n] jours

Madame, Monsieur,

Notre courriel du [date] concernant la facture n° [numéro] ([montant] € TTC, échue le [date]) est resté sans réponse.

À ce jour, les sommes exigibles s’établissent comme suit :

— Principal : [montant] € TTC
— Pénalités de retard au taux de [taux] % : [montant] €
— Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 €
— Total : [montant] €

Nous vous remercions de nous communiquer, sous huit jours, la date de règlement retenue. À défaut, nous serons conduits à poursuivre le recouvrement de cette créance par les voies prévues à cet effet.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.

La mise en demeure à J+30

Objet : Mise en demeure de payer — facture n° [numéro]
Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Malgré nos relances des [dates], la facture n° [numéro] d’un montant de [montant] € TTC, échue le [date], demeure impayée.

Par la présente, nous vous mettons en demeure de procéder au règlement de la somme de [total] €, comprenant le principal, les pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire de 40 €, dans un délai de huit jours à compter de la réception de ce courrier.

À défaut de règlement dans ce délai, nous engagerons sans autre avis la procédure de recouvrement appropriée, l’ensemble des frais exposés restant à votre charge.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.

Ces modèles sont à adapter à votre situation. Le point commun des trois : ils datent, ils chiffrent, et ils annoncent la suite. Une relance qui ne fait aucune de ces trois choses n’est qu’un rappel poli.

4. Ce qu’il faut chiffrer dès la première relance

Les pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire de 40 € sont dues de plein droit dès le lendemain de l’échéance, sans mise en demeure préalable et sans que le créancier ait à les réclamer pour qu’elles existent.

Pénalité = Montant TTC × (Taux annuel ÷ 100) × (Jours de retard ÷ 365)

Le taux applicable ne peut pas être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal, soit 8,25 % depuis le 1ᵉʳ juillet 2026. Si vos conditions générales n’en prévoient aucun, c’est le taux de la Banque centrale européenne majoré de 10 points qui s’applique, soit 12,40 % pour le second semestre 2026. Le détail du calcul figure dans notre article sur les pénalités de retard sur facture.

40 €par facture en retard, et non par client ni par relance. Six factures échues chez le même client représentent 240 €, exigibles sans justificatif.

Chiffrer ne veut pas dire encaisserBeaucoup de dirigeants renoncent aux pénalités pour préserver la relation, et ce choix peut se défendre sur un bon client. Mais il doit rester un choix : une somme jamais calculée ne peut pas servir de levier de négociation, ni être abandonnée en échange d’un paiement immédiat. Calculez toujours, décidez ensuite.

Le calendrier appliqué à vos facturesNotre tableau de suivi reprend ces cinq étapes : il calcule les jours de retard, les pénalités et l’indemnité, puis indique pour chaque facture la prochaine action à mener aujourd’hui. Classeur Excel, libre d’usage et sans inscription.

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5. La mise en demeure : ce qui la rend efficace

La mise en demeure est le courrier par lequel le créancier somme formellement son débiteur de payer. Elle marque la frontière entre la phase amiable et la phase contentieuse, et constitue la pièce maîtresse de tout dossier ultérieur.

Elle porte la mention « mise en demeure » en toutes lettres. Un courrier ferme qui ne se nomme pas ainsi n’en produit pas les effets.
Elle identifie précisément la créance : numéro de facture, date d’émission, date d’échéance, montant en principal et accessoires.
Elle fixe un délai, généralement huit à quinze jours à compter de la réception.
Elle annonce la suite de façon factuelle, sans menace disproportionnée.
Elle part en recommandé avec accusé de réception, seule façon de prouver la date de réception — celle qui fera courir les délais suivants.

6. Après la mise en demeure : trois voies

Si le débiteur ne réagit pas, trois chemins s’ouvrent. Le bon dépend d’un seul critère : la créance est-elle contestée, ou seulement impayée ?

Voie	Quand l’utiliser	Ce qu’il faut savoir
Procédure simplifiée des créances commerciales incontestées	Créance entre commerçants, jamais contestée, quel qu’en soit le montant	Créée par la loi du 23 avril 2026. Commandement de payer délivré par un commissaire de justice, délai d’un mois, puis titre exécutoire délivré par le greffe. Frais à la charge du débiteur. Son application pratique attend un décret, non paru à ce jour.
Injonction de payer	Créance contractuelle non contestée, y compris hors relation entre commerçants	Requête au juge, ordonnance rendue sans audience. Le débiteur peut former opposition, ce qui ouvre un débat contradictoire.
Référé-provision	Urgence, ou lorsque l’obligation n’est pas sérieusement contestable	Procédure contradictoire et rapide, permettant d’obtenir une provision correspondant à tout ou partie de la créance.

Ce qui a changé le 25 avril 2026La loi n° 2026-307 du 23 avril 2026 permet d’obtenir un titre exécutoire sans passer devant un juge pour une créance commerciale incontestée, sans plafond de montant — là où la procédure simplifiée antérieure était limitée à 5 000 €. Le texte est en vigueur depuis le 25 avril 2026, mais le décret qui doit fixer le tarif du commissaire de justice et les mentions du commandement n’était pas publié au 20 août 2026. Autrement dit : la voie existe en droit, elle n’est pas encore praticable. Nous mettrons cette page à jour dès la parution du décret.

Un point déterminant, et souvent mal compris : dans cette nouvelle procédure, la moindre contestation du débiteur, même sommaire, y met fin. D’où l’importance des cinq vérifications initiales. Un dossier propre ne se constitue pas au moment du litige, il se constitue au moment de la facturation.

La prescription : cinq ans, mais ne comptez pas dessusUne créance entre professionnels se prescrit par cinq ans. C’est un plafond, pas un objectif : plus le temps passe, plus la solvabilité du débiteur se dégrade et plus les preuves se dispersent. La Banque de France estime qu’un retard de paiement augmente de 25 % le risque de défaillance de l’entreprise qui le subit, et de 40 % lorsque le retard dépasse un mois.

7. Le cas du chantier : relancer quoi, exactement ?

Dans le BTP, la relance se heurte souvent à un obstacle qui n’a rien à voir avec la mauvaise volonté du client : il n’y a parfois rien à relancer, parce que la facture elle-même n’a pas pu être émise ou validée.

La situation de travaux attend le visa de la maîtrise d’œuvre. Relancez le visa, pas le paiement.
Les réserves ne sont pas levées, et le solde reste suspendu tant que le procès-verbal ne l’est pas.
Le décompte général définitif n’est pas établi. C’est souvent là que dorment les montants les plus élevés.
La retenue de garantie immobilise 5 % du marché : ce n’est pas un impayé, c’est une garantie, et elle se libère à son terme ou contre caution.

La conséquence pratique : dans une entreprise de travaux, le suivi des relances doit se faire par affaire et non seulement par client. Un même donneur d’ordre peut être parfaitement à jour sur trois chantiers et bloqué sur le quatrième, pour une raison purement documentaire. Voyez notre article sur les délais de paiement dans le BTP pour le détail de ces mécanismes.

8. Ce que le 1ᵉʳ septembre 2026 change pour vos relances

À partir de cette date, toutes les entreprises assujetties à la TVA doivent pouvoir recevoir des factures électroniques. Pour la relance, l’effet est direct et concret : les statuts du cycle de vie de la facture horodatent sa mise à disposition.

Trois conséquences immédiates. La date de départ du délai devient incontestable, ce qui prive le débiteur de l’argument le plus commode. Un refus de facture devient un statut daté et motivé, ce qui distingue nettement une créance réellement contestée d’un simple silence. Et cette distinction est précisément le critère d’entrée de la procédure sans juge créée en avril 2026. Pour comprendre l’ensemble du dispositif, voyez notre guide de la facturation électronique.

Questions fréquentes

Au bout de combien de temps relancer une facture impayée ?

Aucun délai légal ne s’impose. En pratique, une séquence efficace commence par une pré-relance une semaine avant l’échéance, puis un rappel dès le lendemain de l’échéance, une relance ferme à huit jours, un recommandé à quinze jours et une mise en demeure à trente jours.

Que faire quand un client ne paie pas malgré les relances ?

Envoyez une mise en demeure en recommandé avec accusé de réception, fixant un délai précis. Sans réaction, trois voies s’ouvrent selon que la créance est contestée ou non : la procédure simplifiée des créances commerciales incontestées, l’injonction de payer ou le référé-provision.

Une mise en demeure est-elle obligatoire avant d’agir ?

Elle n’est pas exigée pour que les pénalités de retard courent, qui sont dues de plein droit dès le lendemain de l’échéance. En revanche, elle est vivement recommandée avant toute procédure : elle date formellement la demande et constitue la pièce centrale du dossier.

Quel est le délai de prescription d’une facture impayée ?

Cinq ans entre professionnels, à compter de la date d’exigibilité. Ce délai peut être interrompu, notamment par une reconnaissance de dette du débiteur ou par une action en justice. Attendre reste toutefois déconseillé : la solvabilité se dégrade plus vite que la prescription ne court.

Peut-on récupérer une créance sans passer par un juge ?

Oui, depuis la loi du 23 avril 2026, pour les créances commerciales incontestées entre commerçants et sans plafond de montant : un commissaire de justice délivre un commandement de payer, et le greffe du tribunal de commerce rend exécutoire le procès-verbal de non-contestation. L’application pratique reste suspendue à la parution d’un décret, non publié au 20 août 2026.

Faut-il relancer par courriel, par téléphone ou par courrier ?

Les trois, dans cet ordre de progression. Le courriel trace, le téléphone débloque, le recommandé prouve. La règle constante : tout échange téléphonique se confirme par écrit le jour même, faute de quoi il n’a jamais eu lieu.

Peut-on facturer des frais de relance à son client ?

L’indemnité forfaitaire de 40 € par facture couvre précisément ces frais et s’applique de plein droit. Si les frais réellement exposés la dépassent, une indemnisation complémentaire peut être demandée sur justificatifs.

Sources de cet article

Article L. 441-10 du Code de commerce — pénalités de retard, taux plancher et indemnité forfaitaire.
Arrêté du 26 juin 2026 relatif à la fixation du taux de l’intérêt légal, JO du 30 juin 2026.
Loi n° 2026-307 du 23 avril 2026 instaurant une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées, JO du 24 avril 2026 — articles L. 126-1 à L. 126-6 du Code des procédures civiles d’exécution.
Article L. 110-4 du Code de commerce — prescription quinquennale.
Articles 1405 et suivants du Code de procédure civile — injonction de payer.
Banque de France — surrisque de défaillance lié aux retards de paiement, cité par service-public.gouv.fr, avril 2026.
Enquête Ifop pour le cabinet Arc, réalisée du 7 avril au 6 mai 2026 auprès de 506 entreprises de 50 salariés et plus.

À retenirTrois principes qui changent le taux de recouvrement

01Le dossier se constitue à la facturation, pas au litige. Devis signé, preuve de livraison, date d’échéance précise, mentions légales : sans eux, aucune procédure rapide n’est ouverte.
02Une séquence appliquée à tous vaut mieux qu’une fermeté appliquée à quelques-uns. Elle dépersonnalise la relance et supprime les oublis.
03Calculez toujours les pénalités et les 40 €, même si vous décidez ensuite d’y renoncer. Ce qui n’est pas chiffré ne se négocie pas.

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